Loisirs et tourisme

Séance du 12 mars 2020

DEPARTEMENT DE LOIR ET CHER

ARRONDISSEMENT DE ROMORANTIN

MAIRIE D'ORÇAY

 

EXTRAIT DU REGISTRE

DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

                                                                      

Nombre de Conseillers :

En exercice : 10

Présents :        06

Votants :         06

 

Le douze mars deux mil vingt à dix-huit heures, le Conseil Municipal de la Commune d'ORÇAY dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire à la Mairie, sous la Présidence de Mme MOREAU Michelle, Maire.

Date de la convocation : 06 mars 2020

Présents : MME MOREAU, MM. ABRIOUX - MMES HOBBE, SICRE - MM. MARZOLI

et POUMEROL.

Pouvoir : M. POIRIER à M. ABRIOUX

Absents : MME CHOPINEAU - MM. BOUTON et LE ROUX

M. MARZOLI est nommé secrétaire de séance.

 

ORDRE DU JOUR

           

ASSAINISSEMENT :                   COMMUNE :                       CCAS

Approbation du CA 2019               Approbation du CA 2019       Approbation du CG 2019

Approbation du CG 2019               Approbation du CG 2019                  

Tenue du bureau de vote

   Questions diverses 

 

APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2019 - CCAS

Madame le maire rappelle la dissolution du CCAS au 31.12.2018.

Elle les informe qu’en ce qui concerne l’affectation des résultats, ils seront ajoutés aux résultats du budget général de la commune.

A savoir : Section investissement : 400 €

                 Section de fonctionnement : 184.79 €

Déclare que le compte de gestion dressé pour l'exercice 2019 par les Receveurs, visé et certifié conforme par l'ordonnateur, n'appelle ni observation ni réserve de sa part.

 

APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2019 - Assainissement

Madame Le Maire, donne lecture du compte administratif assainissement pour l'année 2019.

Après qu’elle ait quitté la salle, le Conseil a élu M. MARZOLI président de séance.

Après en avoir délibéré, le Conseil, par 6 voix POUR, 0 voix contre, approuve le compte administratif 2019 présenté par Le Maire.

 

APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2019 - Commune

Madame Le Maire donne lecture du compte administratif pour l'année 2019.

Après qu’elle ait quitté la salle, le Conseil a élu M. MARZOLI président de séance.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, par 6 voix POUR, 0 voix CONTRE approuve le compte administratif 2019 présenté par Le Maire.

 

APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2019 - ASSAINISSEMENT

Après s'être fait présenter les budgets primitifs et supplémentaires de l'exercice 2019 et les décisions modificatives qui s'y rattachent, les titres définitifs des créances à recouvrer, le détail des dépenses effectuées et celui des mandats délivrés, les bordereaux de titres de recettes, les bordereaux des mandats, le compte de gestion dressé par le Receveur accompagné des états de développement des comptes de tiers ainsi que l'état de l'Actif, l'état du Passif, l'état des restes à recouvrer et l'état des restes à payer.

Après avoir entendu et approuvé le Compte Administratif de l'exercice 2019,

Après s'être assuré que le Receveur a repris dans ses écritures le montant de chacun des soldes figurant au Bilan de l'exercice 2019, celui de tous les titres de recettes émis et celui de tous les mandats de paiement ordonnancés et qu'il a procédé à toutes les opérations d'ordre qu'il lui a été prescrit de passer dans ses écritures.

Considérant que les écritures sont régulières et parfaitement justifiées,

1°) Statuant sur l'ensemble des opérations effectuées du 1er janvier 2019 au 31 décembre 2019 ;

2°) Statuant sur l'exécution du budget de l'exercice 2019 en ce qui concerne les différentes sections budgétaires et budget annexes ;

3°) Statuant sur la comptabilité des valeurs inactives ;

Déclare que le compte de gestion dressé pour l'exercice 2019 par les Receveurs, visé et certifié conforme par l'ordonnateur, n'appelle ni observation ni réserve de sa part.

 

APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2019 - COMMUNE

Après s'être fait présenter les budgets primitifs et supplémentaires de l'exercice 2019 et les décisions modificatives qui s'y rattachent, les titres définitifs des créances à recouvrer, le détail des dépenses effectuées et celui des mandats délivrés, les bordereaux de titres de recettes, les bordereaux des mandats, le compte de gestion dressé par le Receveur accompagné des états de développement des comptes de tiers ainsi que l'état de l'Actif, l'état du Passif, l'état des restes à recouvrer et l'état des restes à payer.

Après avoir entendu et approuvé le Compte Administratif de l'exercice 2019,

Après s'être assuré que le Receveur a repris dans ses écritures le montant de chacun des soldes figurant au Bilan de l'exercice 2019, celui de tous les titres de recettes émis et celui de tous les mandats de paiement ordonnancés et qu'il a procédé à toutes les opérations d'ordre qu'il lui a été prescrit de passer dans ses écritures.

Considérant que les écritures sont régulières et parfaitement justifiées,

1°) Statuant sur l'ensemble des opérations effectuées du 1er janvier 2019 au 31 décembre 2019 ;

2°) Statuant sur l'exécution du budget de l'exercice 2019 en ce qui concerne les différentes sections budgétaires et budget annexes ;

3°) Statuant sur la comptabilité des valeurs inactives ;

Déclare que le compte de gestion dressé pour l'exercice 2019 par les Receveurs, visé et certifié conforme par l'ordonnateur, n'appelle ni observation ni réserve de sa part.

 

TENUE DU BUREAU DE VOTE – ELECTIONS MUNICIPALES DU 15 MARS 2020

8 H - 10 H :

Monsieur Hugues POUMEROL - Mme DA FONTE Christelle - Mme BENAZET Gabrielle

10 H – 12 H

Monsieur MARZOLI Valte - Mme DEWEILDE Sylviane - Mme BOS Corinne

12 H – 14 H

Mme MOREAU Michelle - Mme DUMAN Ozlem - Mme GEFFROY Emilie

14 H – 16 H

Mme SICRE Christelle - Mme BARELAUD Murielle - M. SANTENS Hermann

16 H – 18 H

M. ABRIOUX Dominique – Mme HOBBE Claudine (sous réserve) - M. JALLET Roger

 

QUESTIONS DIVERSES

SFR : Information de la mise en place de la 4G pour Mai 2020

 

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 19 heures 15 

 

Le Maire,                                            Les Membres,                                           Le Secrétaire.


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