Loisirs et tourisme

conseil municipal du 15 novembre 2010

COMMUNE D'ORÇAY

CONSEIL MUNICIPAL

REUNION DU 15 NOVEMBRE 2010

 

Le quinze novembre deux mil dix à dix-huit heures trente, le Conseil Municipal de la Commune d'ORÇAY dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire à la Mairie, sous la Présidence de Mme MOREAU Michelle, Maire.

 

Date de la convocation : 09 novembre 2010

 

Présents : MME MOREAU, MM. ABRIOUX, MECHAIN, MME ROBIN, 

MM. CHOPINEAU, PEIREN, TRINDADE.

Pouvoirs : M. MARCOU Didier à M. TRINDADE Fernando

                            Mme DA FONTE Christelle à Mme ROBIN Maud

 

Mme ROBIN Maud est nommée secrétaire de séance.

 

            ORDRE DU JOUR :

 

            - Décision modificative – frais de dossier emprunt

            - Demande d’achat de la parcelle section AE n° 103

            - Travaux voies communales

            - Tarifs 2011 : Chasse – Pêche - Concession

            - Questions diverses

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Décision modificative – frais de dossier emprunt

Madame Le Maire informe ses collègues que suite au prêt qui a été contracté et afin de pouvoir régler les frais de dossier, une décision modificative doit être prise car les crédits budgétaires n’ont pas été prévus au budget. Elle leur propose la décision modificative suivante :

Dépenses

Article 618 …… -  80 €

Article 668 …… + 80 €

Après en avoir délibéré, le conseil municipal accepte la décision modificative.

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Demande d’achat de la parcelle section AE n° 103

Madame Le Maire donne lecture d’un courrier provenant de M. COSSU et Melle FROMENTIN demandant que la commune leur cède la parcelle n° 103 de la section AC, après délibération le conseil prendra sa décision lors d’une prochaine réunion.

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Travaux voies communales

Certains travaux seront à prévoir au budget 2011.

 

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Tarifs 2011 : Pêche  - Chasse - Concession

Pêche – Tarifs 2011

Le conseil, après en avoir délibéré, approuve les décisions suivantes concernant la pêche à l’étang :

      Ouverture : début Mars 2011 (date à confirmer) avec le lâcher de truites.

      Fermeture : la veille de l’ouverture de la chasse (cette date sera portée à la connaissance du

      public aussitôt que connue)

      Cartes «à la journée» : 5 € pour 2 lignes. Elles seront nominatives

      Cartes «à l’année» : 40 € pour 2 lignes pour les habitants de la commune

      Cartes «à l’année» : 50 € pour 2 lignes pour les habitants hors commune

      Cartes «à l’année» : 60 € pour 3 lignes pour les habitants de la commune

      Cartes «à l’année» : 75 € pour 3 lignes pour les habitants hors commune

Elles seront nominatives.

Pour les enfants de la commune d’ORÇAY, la carte sera gratuite jusqu’à leur 14ème anniversaire.

 

Empoissonnement pour la saison prochaine : 20 kgs de carpes – 800 kgs de gardons – 30 kgs de brochets.

 

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Chasse sur communaux

Madame Le Maire demande l’avis à ses collègues pour les tarifs 2011 concernant la chasse sur les communaux.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal ne souhaite pas augmenter le droit de chasse et maintient celui-ci à 90 €.

 

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Concessions du cimetière

Madame Le Maire demande l’avis à ses collègues pour les tarifs 2011 concernant les concessions du cimetière.

Après délibération, les concessions restent à 75 € pour les cinquantenaires et à 90 € pour les perpétuelles.

Discussion pour l’achat d’un colombarium.

 

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Questions diverses

 

Aménagement des douves : Madame Le Maire présente deux devis : après discussion la Sté LEBEAU est retenue : 2 bancs – 1 table – 2 blocs vélo et 1 poubelle vont être installés.

 

Vœux du Maire : Le 8 janvier 2011.

 

L’ordre du jour étant épuisé la séance est levée à 20 H 10


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