Loisirs et tourisme

Séance du 30 juin 2017

COMMUNE D'ORÇAY

CONSEIL MUNICIPAL

REUNION DU 30 JUIN 2017

 

Le trente juin deux mil dix-sept à dix-huit heures, le Conseil Municipal de la Commune d'ORÇAY dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire à la Mairie, sous la Présidence de Mme MOREAU Michelle, Maire.

 

Date de la convocation : 23 juin 2017

 

Présents : MME MOREAU, MM. ABRIOUX et POIRIER, MMES CHOPINEAU et SICRE,

M. CHOPINEAU.

Pouvoir : M. POUMEROL à MME MOREAU – Mme HOBBE à M. ABRIOUX – M. MARZOLI à

M. CHOPINEAU

Absent : MM. BOUTON et LE ROUX

 

M. POIRIER est nommé secrétaire de séance.

 

ORDRE DU JOUR

 

-          Désignation des délégués des conseils municipaux en vue de l'élection des sénateurs.

-          Annulation de la délibération concernant la mise en place du RIFSEEP (Régime Indemnitaire tenant comptes des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel)

-          Questions diverses

 

****************

 

Désignation des délégués des conseils municipaux en vue de l'élection des sénateurs

Est élue au 1er Tour en tant que délégué titulaire : Mme MOREAU Michelle

Sont élus au 1er Tour en tant que délégués suppléants : M. ABRIOUX Dominique – M. CHOPINEAU Francis et M. POIRIER Nicolas.

 

Annulation de la délibération concernant la mise en place du RIFSEEP.

Le maire, rappelle à l’assemblée, la délibération du 17 mai dernier concernant la mise en place du RIFSEEP, elle les informe que cette délibération doit être annulée car l’avis du Comité Technique du Centre de Gestion n’a pas été demandé au préalable.

 

Après en avoir délibéré, le conseil municipal :

 

-          Accepte d’annuler cette délibération, celle-ci sera inscrite lors d’un prochain conseil municipal, une fois l’avis du CT reçu.

-          Demande à Mme le maire d’annuler les arrêtés pris pour l’agent concerné

-          Demande à Mme le maire de remettre en place l’ancien régime indemnitaire dans l’attente de la mise en place du RIFSEEP.

 

Questions diverses

Rythmes scolaires : Madame le maire informe ses collègues que les membres du conseil municipal de Theillay ont délibéré sur les rythmes scolaires, la semaine des 4 jours sera mise en place pour la rentrée scolaire 2017-2018.

                       

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 19 heures 15

 

Le Maire,                                            Les Membres,                                     Le Secrétaire  

 


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