Loisirs et tourisme

conseil municipal du 29 septembre 2010

COMMUNE D'ORÇAY

CONSEIL MUNICIPAL

REUNION DU 29 SEPTEMBRE 2010

 

Le vingt-neuf septembre deux mil dix à dix-huit heures trente, le Conseil Municipal de la Commune d'ORÇAY dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire à la Mairie, sous la Présidence de Mme MOREAU Michelle, Maire.

 

Date de la convocation : 24 septembre 2010

 

Présents : MME MOREAU, M. ABRIOUX, MMES ROBIN, DA FONTE,

MM. CHOPINEAU, PEIREN.

Pouvoirs : M. MARCOU Didier à M. ABRIOUX Dominique

                  M. MECHAIN Laurent à Mme Moreau Michelle

Absent-excusé : M. TRINDADE Fernando

 

         M. CHOPINEAU est nommé secrétaire de séance.

           

            ORDRE DU JOUR :

 

            - Contrat CAE

            - Devis pour l’installation de la pompe

            - Coût de formation CACES mini pelle

            - Devis CITEOS – Installation d’une lanterne rue de Plaisance

            - Stationnement des véhicules sur le trottoir route de Nançay 

            - Questions diverses

 

 

 

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Contrat CAE

 

Madame Le Maire rappelle à ses collègues que le contrat CAE PASSERELLE arrive à échéance au 15 octobre prochain, aucun autre contrat aidé ne peut être signé et le contrat en cours ne peut pas être renouvelé (renseignements pris auprès de pôle emploi).

Le conseil après en avoir délibéré :

- décide de faire un contrat à durée déterminée, établi en application des dispositions de l’article 3 – alinéa 2 de la loi du 26 janvier 1984 modifiée, d’une durée de 3 mois qui sera renouvelé 1 fois.

- charge Madame Le Maire de signer ce dit contrat.

 

Devis pour l’installation de la pompe

 

Madame Le Maire présente à ses collègues un devis de 1649,88 € TTC pour l’installation de la pompe pour le fonctionnement du puits se trouvant près du hangar.

Le conseil, après discussion, demande à Mme Le Maire de faire une autre demande de devis. La décision sera prise lors d’un prochain conseil municipal.

                                                                

 

Coût de formation CACES mini pelle

 

Madame Le Maire présente un devis, d’un montant de 690 € TTC, pour la formation CACES mini pelle Cat . 1, d’une durée de 14 Heures.

Après en avoir délibéré, le conseil accepte ce devis, charge Madame Le Maire de le signer, et précise que l’adjoint technique concerné par cette formation choisira la date la plus appropriée en fonction de la charge de travail.

 

Devis CITEOS – Installation d’une lanterne rue de Plaisance

 

Madame Le Maire présente un devis de la Sté CITEOS, d’un montant de 586,04 € TTC pour l’installation d’une lanterne Rue Plaisance.

Après en avoir délibéré, le conseil accepte ce devis et charge Madame Le Maire de le signer.

Stationnement des véhicules sur le trottoir route de Nançay 

 

Suite à de nombreuses plaintes reçues en Mairie, le conseil décide, à l’unanimité, d’interdire le stationnement des véhicules sur le trottoir du n° 7 route de Nançay jusqu’à l’embranchement de la rue des Varennes. 

 

Questions diverses 

 

P.L.U : Un nouveau bureau d’études doit être désigné par le conseil communautaire. En ce qui concerne Orçay le projet sera repris à partir du PADD.

 

L’ordre du jour étant épuisé la séance est levée à 20 H 30

 

 


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