Loisirs et tourisme

Séance du 12 décembre

COMMUNE D'ORÇAY

CONSEIL MUNICIPAL

REUNION DU 12 DECEMBRE 2016

       *************

Le douze décembre deux mil seize à dix-huit heures trente, le Conseil Municipal de la Commune d'ORÇAY dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire à la Mairie, sous la Présidence de Mme MOREAU Michelle, Maire.

 

Date de la convocation : 06 décembre 2016

 

Présents : MME MOREAU, MM. ABRIOUX et POIRIER, MME SICRE,

MM. MARZOLI et POUMEROL.

Pouvoirs : Mme CHOPINEAU à M. POIRIER, Mme HOBBE à M. ABRIOUX

M. CHOPINEAU à M. MARZOLI

Absent-excusé : MM. BOUTON et LE ROUX

 

M. POIRIER est nommé secrétaire de séance.

 

ORDRE DU JOUR

 

- Présentation et choix des devis pour l’aménagement de la Mairie : chauffage-réversible, isolation, menuiseries et du mobilier du secrétariat – demande de subventions

- Demandes de subvention :  Ecole de Theillay pour voyage scolaire en milieu marin

                                               Ecole de Salbris pour voyage scolaire classe découverte

- Renouvellement du contrat SEGILOG

- Questions diverses

 

******************

 

Présentation et choix des devis pour l’aménagement de la Mairie : chauffage-réversible, isolation, menuiseries et mobilier du secrétariat – demande de subventions (DSR – Enveloppe parlementaire- DETR)

Madame le maire présente à ses collègues plusieurs devis pour les travaux d’aménagement de la Mairie et leur propose le plan de financement ci-dessous, qui n’est pas définitif, celui-ci sera revu en fonction des réponses des services de l’état sur l’attribution ou non des subventions :

 

Montant HT de l’opération ………… 23.913,87 €

DSR (40% )…………………………   9.566,00 €

Enveloppe parlementaire (20 %) ……  4.783,00 €

DETR (20 %)………………………..   4.783,00 €

Autofinancement ……………………  4.781,87 € - HT

 

Après en avoir délibéré, le conseil municipal accepte ce plan de financement et charge Madame le maire de faire toutes les demandes de subventions et lui donne tous pouvoirs pour signer toutes les pièces relatives à cette affaire et la mener à bien.

 

 

******************

 

Demandes de subventions : Ecole de Theillay pour voyage scolaire en milieu marin

 

Madame le maire présente à ses collègues une demande de subvention faite par l’école de Theillay pour un voyage scolaire de la classe CM1-CM2 sur le thème découverte de milieu marin et voile au Sable d’Olonne, Vendée Globe.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide de verser 100 € par enfant, soit 500 € au total.

Cette somme attribuée par enfant est identique au montant alloué par la mairie de Theillay.

Cette subvention sera inscrite sur le budget 2017.

 

*****************

Demande de subvention par l’école de Salbris pour voyage scolaire classe découverte

Madame le maire présente à ses collègues une demande de subvention faite par une école de Salbris et qui concerne un enfant d’Orçay scolarisé en classe de CM1.

Dans un souci d’équité, le conseil décide de verser la somme de 100 €.

Cette subvention sera inscrite sur le budget 2017.

 

******************

Renouvellement du contrat SEGILOG

Madame Le Maire informe ses collègues que le contrat d’acquisition de logiciels et de prestations de services arrive à échéance le 31/12/2016, elle leur propose de renouveler celui-ci.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal à l’unanimité accepte de renouveler le contrat pour un montant annuel de 1540 € HT et charge Madame Le Maire de signer les nouveaux contrats pour trois ans.

 

********************

Subvention exceptionnelle à l’Association « Les Chavants »

Madame Le Maire demande aux membres du conseil municipal leur accord pour verser une subvention exceptionnelle à l’Association « Les Chavants » qui organise le Noël des enfants avec la municipalité et le comité des fêtes.

A l’unanimité, le conseil municipal décide d’attribuer pour l’année 2016, une subvention de 450.00 €.

 

********************

Décision modificative pour le versement de la subvention exceptionnelle à l’Association « Les Chavants »

Madame Le Maire propose la décision modificative suivante afin de verser la subvention à l’association « Les Chavants ».

Article 615231 ……….  - 450 €

Article 6574………….. + 450 €

A l’unanimité, le conseil municipal accepte cette décision modificative

 

Questions diverses

 

Madame le maire fait part du devis établi par l’entreprise DA FONTE pour l’abattage et le débardage des arbres menaçants, se situant à l’aire de jeux, aux douves et sur les bords de l’étang communal. Devant l’urgence de la situation, suite à l’arbre tombé sur le terrain de jeu, Madame le maire a autorisé l’entreprise a réaliser les travaux. 

 

 

L’ordre du jour étant épuisé, la séance a été levée à 20 h 30.

 

 

 

Le Maire                                             Les Membres,                                           Le Secrétaire.

 


Retour

Réalisation Direct@Web 2 Route de Vierzon 41300 Orcay - Contact - Mentions légales