Loisirs et tourisme

Séance du 15 novembre

COMMUNE D'ORÇAY

CONSEIL MUNICIPAL

REUNION DU 15 NOVEMBRE 2016

 

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Le quinze novembre deux mil seize à dix-neuf heures trente, le Conseil Municipal de la Commune d'ORÇAY dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire à la Mairie, sous la Présidence de Mme MOREAU Michelle, Maire.

 

Date de la convocation : 08 novembre 2016

 

Présents : MME MOREAU, MM. ABRIOUX et POIRIER, MMES CHOPINEAU, HOBBE, SICRE, MM. MARZOLI et POUMEROL.

Pouvoirs: M. LE ROUX à Mme MOREAU  -   M. CHOPINEAU à M. MARZOLI

Absent-excusé : M. BOUTON   

 

M. POUMEROL est nommé secrétaire de séance

 

ORDRE DU JOUR

 

-          Tarifs 2017 : Cimetière – Pêche

-          Convention CITEOS

-          Devis « petits travaux d’assainissement »

-          Présentation du relevé des travaux à effectuer éventuellement sur la commune

-          Projet d’enfouissement réseau électrique sur la RD126

-          Réaménagement bureau secrétariat

-          Isolation de la mairie et installation de climatiseurs réversibles

-          Devis refonte du site internet

-          Syndicat Mixte Ouvert – (fibre optique)

-          Suppression du poste à 16/35ème et création du poste à 35/35ème

 

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Tarifs 2017 :

 

Pêche

 

Le conseil, après en avoir délibéré, approuve les décisions suivantes concernant la pêche à l’étang :

      Ouverture : début Mars 2017 avec le lâcher de truites.

Fermeture : la veille de l’ouverture de la chasse (cette date sera portée à la connaissance du public aussitôt que connue)

      Cartes «à la journée» : 5 € pour 2 lignes. Elles seront nominatives

      Cartes «à l’année» :   40 € pour 2 lignes pour les habitants de la commune

      Cartes «à l’année» :   50 € pour 2 lignes pour les habitants hors commune

      Cartes «à l’année» :   60 € pour 3 lignes pour les habitants de la commune

      Cartes «à l’année» :   75 € pour 3 lignes pour les habitants hors commune

      Elles seront nominatives.

 

 

Concessions du cimetière

 

Madame Le Maire demande l’avis à ses collègues pour les tarifs 2017 concernant les concessions du cimetière.

Après délibération, le conseil municipal, à la majorité, décide des tarifs, ci-dessous.  

 

 

 

DUREE

Concession caveau

Concession cave-urne

 

Concession

Cave-urne + terrain

Columbarium

 

15 ans

 

 

90 €

 

45 €

 

345 €

 

200 €

 

30 ans

 

 

140 €

 

 

70 €

 

370 €

 

400 €

 

50 ans

 

 

210 €

 

105 €

 

405 €

 

650 €

 

 

Jardin du souvenir : 27 €

Taxe de dépôt d’urne dans un caveau : 50 €

 

Convention CITEOS

Décision reportée lors d’un prochain conseil municipal

 

Devis « petits travaux d’assainissement »

Dans l’attente d’autres devis, la décision est reportée

 

Présentation du relevé des travaux à effectuer éventuellement sur la commune

Monsieur ABRIOUX a présenté à l’ensemble du conseil un récapitulatif de travaux à, éventuellement, effectuer à plus ou moins brèves échéances.

 

Projet d’enfouissement réseau électrique sur la RD126

Suite à une étude faite avec le SIDELC, pour l’enfouissement des réseaux électriques situé dans la traversée du bourg, le long de la RD 126.

Un plan de financement estimatif a été établi pour un montant TTC de 140.452,20 €, participation du SIDELC (80 %) = 93.634,80 € et participation commune = 23.408,70 €

Ces travaux ne seront pas réalisés avant 2018 minimum.

 

Réaménagement du bureau secrétariat

Un devis a déjà été présenté pour la somme de 1.335,27 €, d’autres devis sont en attente.

Isolation de la mairie et installation de climatiseurs réversibles

Madame le maire présente 3 devis pour l’installation d’une clime réversible ainsi que des devis pour l’isolation du 1er étage et du grenier, la pose de stores de fenêtre et le changement de la porte d’entrée de la mairie.

Des demandes de subvention vont être faites auprès des services compétents.

 

Devis refonte du site internet

Madame le maire présente un devis pour la refonte du site internet de la commune, pour un montant de 2.450 € H.T.

Le conseil refuse à l’unanimité.

 

Syndicat Mixte Ouvert – (fibre optique)

Monsieur ABRIOUX, délégué communautaire, informe le conseil municipal des dernières évolutions en ce qui concerne le VDSL. L’ensemble de notre commune devrait en bénéficier, courant 1er trimestre 2017.

 

Création du poste à 35/35ème

Madame le maire donne lecture du courrier de l’adjoint administratif, dans lequel celle-ci exprime sa volonté d’intégrer à temps complet, le poste qu’elle occupe actuellement à raison de 16 h par semaine.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité, accepte la création du poste d’adjoint administratif à 35/35ème.

 

 

Questions diverses :

 

  • Intervention services de secours : Monsieur le Préfet du Loir et Cher, par courrier en date du 28/09/16, informe que la sollicitation de Madame le Maire souhaitant le rattachement d’Orçay à l’hôpital de Vierzon et non comme actuellement à celui de Romorantin-Lanthenay, en raison de la situation géographique, a été transmise à Madame la déléguée territoriale de l’ARS.
  • SIDELC : M. ABRIOUX a présenté le rapport et les nouvelles compétences du SIDELC concernant l’éclairage public – Un diagnostic de l’ensemble de l’éclairage public sera demandé aux sociétés compétentes.
  • Mme le maire informe son conseil de l’existence de l’association ACTIOM dont le rôle est de représenter et de défendre les intérêts des adhérents face aux assureurs et aux mutuelles afin de négocier et d’obtenir les meilleures conditions. Un RDV avec les représentants de cette association va être demandé afin de pouvoir renseigner les administrés.
  • Pêche : L’alevinage de l’étang aura lieu le samedi 17 décembre prochain
  • Remerciements des communes de Selles-St-Denis, Salbris et la Ferté-Imbault pour la subvention accordée lors des inondations du printemps dernier.
  • UST Football : Remerciement pour la subvention 2016 accordée.
  • VŒUX DU MAIRE : Le samedi 7 janvier 2017 à 16 H – Salle polyvalente

 

L’ordre du jour étant épuisé, la séance a été levée à 23 h 15.

 

 

 

Le Maire                                             Les Membres,                                           Le Secrétaire.

 

 

 


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