Loisirs et tourisme

Conseil municipal du 06 septembre 2010

COMMUNE D'ORÇAY

CONSEIL MUNICIPAL

REUNION DU 06 SEPTEMBRE 2010

 

Le six septembre deux mil dix à dix-huit heures trente, le Conseil Municipal de la Commune d'ORÇAY dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire à la Mairie, sous la Présidence de Mme MOREAU Michelle, Maire.

 

Date de la convocation : 31 août 2010.

 

Présents : MME MOREAU, MM. ABRIOUX, MECHAIN, MMES ROBIN, DA FONTE,

MM. CHOPINEAU, PEIREN et TRINDADE.

Absent : M. MARCOU Didier

 

         M. ABRIOUX est nommé secrétaire de séance.

           

            ORDRE DU JOUR :

 

            - Obtention de subvention SIDELC pour éclairage public (remplacement lampes « boules « )

            - Choix de l’établissement bancaire pour emprunt

            - Devis pour support passerelle

            - Travaux voies communales

            - Contrat CAE

            - Classe numérique – décision modificative

            - Demandes de subventions

            - Questions diverses

 

**************

Obtention de subvention SIDELC pour éclairage public (remplacement lampes « boules « )

Madame Le Maire informe ses collègues qu’une subvention d’un montant de 1728 € HT, représentant 30 % du coût des travaux, a été octroyée par le SIDELC dans le cadre de l’amélioration de l’environnement.

Après délibération, le conseil municipal accepte cette subvention et charge Madame Le Maire de signer le devis de la Sté CITEOS d’un montant de 5760 € HT pour le remplacement des lampes « boules » rue de l’Orange, route du Grand Village et rue des Varennes .

 

Choix de l’établissement bancaire pour emprunt

Le Conseil Municipal d’Orçay. Après avoir pris connaissance du projet de contrat PRET A ECHEANCE CHOISIE établi par la Caisse d’Epargne et de Prévoyance Loire-Centre et des conditions générales des prêts, décide :

Article 1er

Pour financer un terrain multisports, la commune d’Orçay contracte auprès de la Caisse d’Epargne et de Prévoyance de Loire-Centre un emprunt de la somme de 45.000 € au taux de 2,59 % dont le remboursement s’effectuera à partir du 15 octobre 2010 par une première échéance perçue le 15 janvier 2011 une deuxième échéance le 15 janvier 2012 les échéances suivantes se succédant annuellement jusqu’au 15 janvier 2020.

Article 2

Mme MOREAU Michelle, Maire, est autorisée à signer le projet de contrat dont le texte est annexé à la présente délibération

Article 3

La commune d’Orçay décide que le remboursement du présent emprunt s’effectuera dans le cadre de la procédure de paiement sans mandat préalable

 

 

Devis pour support passerelle

Madame Le Maire présente un devis de l’entreprise ROBIN-FROT, d’un montant de 2.652,45 € HT, pour la création de massif pour passerelle aux douves.

Elle leur rappelle que des demandes de subventions ont été faites pour l’installation d’une passerelle aux douves et d’un ponton, pour personnes à mobilité réduite, à l’aire de détente.

Après en avoir délibéré, le conseil accepte ce devis et charge Madame Le Maire de le signer.

 

Travaux voies communales

La décision sera prise lors d’un prochain conseil municipal.

 

Contrat CAE

Madame Le Maire informe ses collègues que le contrat CAE passerelle arrive à échéance le 15 octobre prochain, elle s’interroge sur le devenir de cet emploi.

Après discussion, les élus demandent à Mme Le Maire de se renseigner, auprès du pôle emploi, sur les différentes possibilités afin de prendre une décision rapidement.

 

Classe numérique

Madame Le Maire informe ses collègues que la mairie de Theillay équipe, à compter de la rentrée scolaire 2010-2001, l’école primaire d’un tableau interactif.

Une participation de 1.579,35 € HT est demandée à la commune d’Orçay, calculée au prorata du nombre d’habitants.

 

Demandes de subventions

Madame Le Maire présente à ses collègues trois demandes de subvention.

Après en avoir délibéré, une subvention de 10 € sera versée à l’association des secrétaires de mairies, les deux autres sont refusées.

Une décision modificative est nécessaire.

Dépenses

Article 60632 ……… - 10 €

Article 657405 ……..+ 10 €

 

 

Questions diverses 

Terrain multisports : Les travaux ont commencés, l’aire de jeux devrait être opérationnelle fin octobre 2010 au plus tard.

Illuminations de Noël : De nouvelles décorations vont être achetées.

 

  

L’ordre du jour étant épuisé la séance est levée à 20 H 30

 

Le Maire                                             Les Membres                                      Le secrétaire


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