Loisirs et tourisme

conseil municipal du 05 juillet 2010

CONSEIL MUNICIPAL

REUNION DU 05 JUILLET 2010

 

Le cinq juillet deux mil dix à dix-huit heures trente, le Conseil Municipal de la Commune d'ORÇAY dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire à la Mairie, sous la Présidence de Mme MOREAU Michelle, Maire.

 

Date de la convocation : 25 juin 2010.

 

Présents : MME MOREAU, MM. ABRIOUX, MECHAIN, MMES ROBIN, DA FONTE,

MM. CHOPINEAU, PEIREN et TRINDADE.

Pouvoir : M. MARCOU Didier à M. TRINDADE Fernando

 

                       M. ABRIOUX est nommé secrétaire de séance.

           

            ORDRE DU JOUR :

 

            - P.L.U

            - Contrat GESSET

            - Devis pour saleuse

            - Devis éclairage public (mise en place des lampes manquantes – Rte du Grand Village)

            - Devis pour élagage des chênes aux Douves

            - Emprunt

            - Situation de la CCSR

            - Questions diverses

 

**************

P.L.U

Les membres de la commission PLU étaient invités à cette réunion.

Madame Le Maire fait part à l’ensemble des membres présents que le PLU a été rejeté par les services de l’Etat. Il faut donc reprendre le dossier, après une réunion de travail avec la DDT en date du 15 juin, un nouveau projet a été élaboré et sera soumis rapidement au bureau d’étude en charge de la réalisation des PLU de la CCSR.

 

Contrat GESSET

Madame Le Maire présente à ses collègues le contrat d’entretien préventif annuel « assainissement » pour un montant HT de 3.335,00 €.

Après en avoir délibéré, le conseil, à l’unanimité, accepte de renouveler le contrat et charge Madame Le Maire de le signer.

 

Devis pour saleuse

Madame Le Maire présente à ses collègues un devis pour l’achat d’une saleuse.

Après en avoir délibéré, le conseil accepte le devis des Ets BERTHELIN pour un montant de :

-         saleuse …………………………….   710 € HT

-         potentiomètre (réglage largeur)……     95 € HT

-         attelage 3 points ………………….    170 € HT

Et charge Madame Le Maire de le signer.

  

Devis éclairage public (mise en place des lampes manquantes – Rte du Grand Village)

Madame Le Maire présente le devis complémentaire de la Sté CITEOS de l’éclairage public de la Rte du Grand Village.

3 lanternes seront installées en remplacement de celles existantes. Une à l’angle de la Rte du Grand Village et de la rue de l’Orange, les 2 autres face au numéro 10 et 12 Rte du Grand Village, les deux lanternes déposées au 10 et 12 rte du Grand Village remplaceront celles de la rue de l’Eglise.

 

Devis pour élagage des chênes aux Douves

Après en avoir délibéré, le conseil, à l’unanimité, accepte le devis de l’entreprise MARTINEAU, pour un montant TTC de 1 435.20 €.

 

Emprunt

Madame Le Maire présente différentes propositions d’établissements bancaires pour le financement partiel de l’aire de jeux et de l’aménagement de l’étang.

Après discussion, et étant donné que les travaux ne sont pas commencés, la décision sera prise à la rentrée lors d’un prochain conseil municipal.

 

Situation de la CCSR

Madame Le Maire informe ses collègues que lors du conseil communautaire, en date du 14 avril dernier, 5 communes dont Orçay ont refusé de voter le budget général de la CCSR.

Après contrôle, la cours des comptes a retourné celui-ci avec des propositions de modification qui seront étudiées lors des prochaines réunions communautaires.

 

Questions diverses

Travaux de voirie 2010 : Des devis seront demandés pour la réfection des voies communales.

Achat d’une parcelle de terrain pour l’agrandissement de la lagune : Des contacts seront pris avec le propriétaire.

Panneaux d’identification des lieux-dits : Mme DA FONTE soulève la question quant à l’absence d’identification des lieux-dits. La question est à l’étude.

Face à la prolifération des ordures ménagères sauvages, aux intersections des routes de Neuvy et de la maison brûlée et de la route de Nançay, Mme Le Maire va envoyer un courrier aux riverains.

 

L’ordre du jour étant épuisé la séance est levée à 20 H 45


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