Loisirs et tourisme

Conseil Municipal du 20 mars 2014

COMMUNE D'ORÇAY

CONSEIL MUNICIPAL

REUNION DU 20 MARS 2014

 

Le vingt mars deux mil quatorze à dix-neuf heures quinze, le Conseil Municipal de la Commune d'ORÇAY dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire à la Mairie, sous la Présidence de Mme MOREAU Michelle, Maire.

 

Date de la convocation : 13 mars 2014

 

Présents : MME MOREAU, MM. ABRIOUX, MECHAIN, MMES ROBIN,

DA FONTE, MM. CHOPINEAU et TRINDADE.

Pouvoirs : M. PEIREN à M. ABRIOUX

                  M. MARCOU à M. TRINDADE

M. TRINDADE est nommé secrétaire de séance.

 

************

 ORDRE DU JOUR :

 

- Approbation du CA 2013 (commune – assainissement)

- Approbation du CG 2013 (commune – assainissement)

   ----------------------------  

 

APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2013 - ASSAINISSEMENT

 Après s'être fait présenter les budgets primitifs et supplémentaires de l'exercice 2013 et les décisions modificatives qui s'y rattachent, les titres définitifs des créances à recouvrer, le détail des dépenses effectuées et celui des mandats délivrés, les bordereaux de titres de recettes, les bordereaux des mandats, le compte de gestion dressé par le Receveur accompagné des états de développement des comptes de tiers ainsi que l'état de l'Actif, l'état du Passif, l'état des restes à recouvrer et l'état des restes à payer.

Après avoir entendu et approuvé le Compte Administratif de l'exercice 2013,

Après s'être assuré que le Receveur a repris dans ses écritures le montant de chacun des soldes figurant au Bilan de l'exercice 2013, celui de tous les titres de recettes émis et celui de tous les mandats de paiement ordonnancés et qu'il a procédé à toutes les opérations d'ordre qu'il lui a été prescrit de passer dans ses écritures.

Considérant que les écritures sont régulières et parfaitement justifiées,

1°)  Statuant sur l'ensemble des opérations effectuées du 1er janvier 2013 au

     31 décembre 2013;

2°) Statuant sur l'exécution du budget de l'exercice 2013 en ce qui concerne les différentes sections budgétaires et budget annexes;

3°) Statuant sur la comptabilité des valeurs inactives;

Déclare que le compte de gestion dressé pour l'exercice 2013 par les Receveurs, visé et certifié conforme par l'ordonnateur, n'appelle ni observation ni réserve de sa part.

 

 

APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2013 - Assainissement

Madame Le Maire, donne lecture du compte administratif assainissement pour l'année 2013.

Après qu’elle ait quitté la salle, le Conseil a élu M. ABRIOUX président de séance.

Après en avoir délibéré, le Conseil, par 8 voix pour, approuve le compte administratif 2013 présenté par Le Maire.

 

************** 

APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2013

Madame Le Maire donne lecture du compte administratif pour l'année 2013.

Après qu’elle ait quitté la salle, le Conseil a élu M. ABRIOUX président de séance.

Après en avoir délibéré, le Conseil, à l’unanimité, approuve le compte administratif 2013 présenté par Le Maire.

 

************** 

APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2013

 Après s'être fait présenter les budgets primitifs et supplémentaires de l'exercice 2013 et les décisions modificatives qui s'y rattachent, les titres définitifs des créances à recouvrer, le détail des dépenses effectuées et celui des mandats délivrés, les bordereaux de titres de recettes, les bordereaux des mandats, le compte de gestion dressé par le Receveur accompagné des états de développement des comptes de tiers ainsi que l'état de l'Actif, l'état du Passif, l'état des restes à recouvrer et l'état des restes à payer.

Après avoir entendu et approuvé le Compte Administratif de l'exercice 2013,

Après s'être assuré que le Receveur a repris dans ses écritures le montant de chacun des soldes figurant au Bilan de l'exercice 2012, celui de tous les titres de recettes émis et celui de tous les mandats de paiement ordonnancés et qu'il a procédé à toutes les opérations d'ordre qu'il lui a été prescrit de passer dans ses écritures.

Considérant que les écritures sont régulières et parfaitement justifiées,

1°)  Statuant sur l'ensemble des opérations effectuées du 1er janvier 2013 au 31 décembre 2013

2°) Statuant sur l'exécution du budget de l'exercice 2013 en ce qui concerne les différentes sections budgétaires et budget annexes ;

3°) Statuant sur la comptabilité des valeurs inactives ;

Déclare que le compte de gestion dressé pour l'exercice 2013 par le Receveur, visé et certifié conforme par l'ordonnateur, n'appelle ni observation ni réserve de sa part.

 

Questions diverses

 

 

 

L’ordre du jour étant épuisé la séance est levée à 20 h15

 

 

 

 

 

Le Maire                                             Les Membres                                      Le secrétaire

 

 

 

 


Retour

Réalisation Direct@Web 2 Route de Vierzon 41300 Orcay - Contact - Mentions légales