Conseil municipal du 24 février 2014
COMMUNE D'ORÇAY
CONSEIL MUNICIPAL
REUNION DU 24 Février 2014
Le vingt quatre février deux mil quatorze à dix-huit heures trente, le Conseil Municipal de la Commune d'ORÇAY dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire à la Mairie, sous la Présidence de Mme MOREAU Michelle, Maire.
Date de la convocation : 14 février 2014
Présents : MME MOREAU, MM. ABRIOUX, MECHAIN, MME ROBIN
MM. CHOPINEAU, TRINDADE et MME DA FONTE
Pouvoirs : M. PEIREN à Mme MOREAU
Excusé : M. MARCOU
M. ABRIOUX est nommé secrétaire de séance
ORDRE DU JOUR
- Permis D de l’agent technique
- Point sur travaux et financement rue du Portail
- Questions diverses -
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Permis D de l’agent technique
Madame le maire informe, ses collègues, de la nécessité de faire passer le permis D et la FIMO VOYAGEURS
à l’agent technique, Monsieur PINTO, nécessaire à la conduite du bus scolaire, pour la somme de 4 250.00 €. Des négociations sont en cours avec la commune de THEILLAY afin de finaliser les modalités qui seront appliquées.
Le conseil accepte la proposition de Madame le Maire et la charge de signer tous documents afférents à ce dossier.
Point sur travaux et financement rue du Portail
Monsieur ABRIOUX fait le point sur l’évolution de l’étude réalisée par le SIDELC et le SDEL pour l’enfouissement des réseaux . Celle-ci est bientôt terminée.
Madame le Maire informe le Conseil qu’il est nécessaire de contacter les services bancaires afin de finaliser le financement des travaux.
Le Conseil municipal autorise Madame le Maire à contacter les organismes financiers et donne son accord afin que celle-ci signe tous documents afférents à ce dossier.
Questions diverses
L’ordre du jour étant épuisé la séance est levée à 19 H 30.
Le Maire Les Membres Le secrétaire