Loisirs et tourisme

compte-rendu du 16.12.2013

COMMUNE D'ORÇAY

CONSEIL MUNICIPAL

REUNION DU 16 DECEMBRE 2013

 

Le seize décembre deux mil treize à dix-huit heures trente, le Conseil Municipal de la Commune d'ORÇAY dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire à la Mairie, sous la Présidence de Mme MOREAU Michelle, Maire.

 

Date de la convocation : 10 décembre 2013

 

Présents : MME MOREAU, MM. ABRIOUX, MECHAIN, MMES ROBIN et

DA FONTE, MM. CHOPINEAU et TRINDADE.

Pouvoirs : M. PEIREN à Mme MOREAU

Excusé :                M. MARCOU

 

Mme ROBIN Maud est nommée secrétaire de séance

 

 

ORDRE DU JOUR 

 

- Tarifs 2014 : Pêche – Chasse – concessions cimetière

- Adoption du rapport assainissement collectif 2012

- Adoption des nouveaux rythmes scolaires

- Renouvellement contrat SEGILOG

- Projet de convention présence verte

- Recrutement de l’agent technique de 2ème classe

- Questions diverses -

 

*************  

 

Tarifs 2014 : Pêche

Le conseil, après en avoir délibéré, approuve les décisions suivantes concernant la pêche à l’étang :

      Ouverture : début Mars 2014 avec le lâcher de truites.

Fermeture : la veille de l’ouverture de la chasse (cette date sera portée à la connaissance du public aussitôt que connue)

      Cartes «à la journée» : 5 € pour 2 lignes. Elles seront nominatives

      Cartes «à l’année» : 40 € pour 2 lignes pour les habitants de la commune

      Cartes «à l’année» : 50 € pour 2 lignes pour les habitants hors commune

      Cartes «à l’année» : 60 € pour 3 lignes pour les habitants de la commune

      Cartes «à l’année» : 75 € pour 3 lignes pour les habitants hors commune

      Elles seront nominatives.

Pour les enfants de la commune d’ORÇAY, la carte sera gratuite jusqu’à leur 14ème anniversaire.

                                      

Concessions du cimetière

Madame Le Maire demande l’avis à ses collègues pour les tarifs 2014 concernant les concessions du cimetière.

Après délibération, les concessions restent à 75 € pour les cinquantenaires et à 90 € pour les perpétuelles.

 

Tarif 2014 - Chasse sur communaux

Madame Le Maire demande l’avis à ses collègues pour les tarifs 2014 concernant la chasse sur les communaux.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal ne souhaite pas augmenter le droit de chasse et maintient celui-ci à 90 €.

 

Adoption du rapport sur le prix et la qualité du service public d’assainissement collectif 2012

Mme Le Maire ouvre la séance et rappelle que le Code Général des Collectivités Territoriales impose, par son article L.2224-5, la réalisation d’un rapport annuel sur le prix et la qualité du service d’assainissement collectif.

Ce rapport doit être présenté à l’assemblée délibérante dans les 6 mois qui suivent la clôture de l’exercice concerné et faire l’objet d’une délibération.

Le présent rapport est public et permet d’informer les usagers du service, notamment par une mise en ligne sur le site de l’observatoire national des services publics de l’eau et de l’assainissement (www.services.eaufrance.fr)

Après présentation de ce rapport, le conseil municipal :

-          adopte le rapport sur le prix et la qualité du service public d’assainissement collectif. Ce dernier sera transmis aux services préfectoraux en même temps que la présente délibération.

-          Décide de mettre en ligne ce rapport sur le site www.services.eaufrance.fr

 

Adoption des rythmes scolaires

Madame Le Maire informe le conseil municipal que les réunions de travail concernant les rythmes scolaires se poursuivent.

Les Municipalités de Theillay et ORÇAY ont travaillé avec Marcilly-en-Gault, La Ferté-Imbault, Selles-St-Denis et la Communauté de Communes de la Sologne des Rivières, afin de rechercher la mutualisation des moyens humains et financiers.

Après en avoir délibéré, et à l’unanimité des membres présents,

Le conseil municipal

-          Décide de retenir le planning suivant :

                        Raccourcissement de la journée de l’enfant ;

                        * 2 jours sortie possible à 15 heures 15 car TAP et APC non obligatoires

                        * 2 jours sortie possible à 16 heures 15

                        * Mercredi : classe de 9 heures à 12 heures

            -     Donne tous pouvoirs au Maire pour mener à bien cette affaire

Renouvellement du contrat SEGILOG

Madame Le Maire informe ses collègues que le contrat d’acquisition de logiciels et de prestations de services arrive à échéance le 31/12/2013, elle leur propose de renouveler celui-ci.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal à l’unanimité accepte de renouveler le contrat pour un montant annuel de 1450 € HT et charge Madame Le Maire de signer les nouveaux contrats pour trois ans.

Projet de convention présence verte

La commune continuera à faire passer les informations

Recrutement de l’agent technique de 2ème classe

Madame Le maire informe son conseil que 4 candidatures ont été déposées.

Après discussion, les élus retiennent 2 candidatures, ces personnes seront convoquées pour un entretien individuel.

 Questions diverses

NEANT

 

L’ordre du jour étant épuisé la séance est levée à 20 H 00.

 

Le Maire                                             Les Membres                                      La secrétaire

 

 


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