compte-rendu du 18.11.2013
COMMUNE D'ORÇAY
CONSEIL MUNICIPAL
REUNION DU 18 NOVEMBRE 2013
Le dix-huit novembre deux mil treize à dix-huit heures trente, le Conseil Municipal de la Commune d'ORÇAY dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire à la Mairie, sous la Présidence de Mme MOREAU Michelle, Maire.
Date de la convocation : 12 novembre 2013
Présents : MME MOREAU, MM. ABRIOUX, MECHAIN, MMES DA FONTE, ROBIN, MM CHOPINEAU et TRINDADE.
Pouvoirs : M. PEIREN à MME MOREAU
M. MARCOU à M. TRINDADE
M. ABRIOUX est nommé secrétaire de séance.
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ORDRE DU JOUR
- Aménagement de la Rue du Portail – choix de l’entreprise
- Devis portail cimetière
- Questions diverses -
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Aménagement de la Rue du Portail – choix de l’entreprise
Madame le maire informe, ses collègues, que la commission des travaux s’est réunie pour l’ouverture des plis concernant le projet d’aménagement de la rue du Portail.
Elle les informe que celle-ci a retenue, avec l’aide du bureau d’études, Cahier de Route, la société COLAS, pour le lot n° 1, – Voirie - avec options - et leur demande, donc, de valider ou non ce choix.
Après avoir étudier les devis et après délibération :
Le conseil municipal, à l’unanimité, entérine la décision de la commission des travaux et choisi la proposition de la Sté COLAS, située à Bourges, pour un montant de 136.068,24 € TTC, solution de base ainsi que l’option n° 1 (traitement des trottoirs et allées piétonnes) pour un montant de 1.599,94 € TTC et l’option n° 3 (pré-enfouissement des réseaux aériens résiduels) pour un montant de 7.878,17 € TTC.
Il charge Madame Le Maire de :
- signer l’acte d’engagement
- faire toutes les demandes de subventions
- signer tous documents se rapportant à la réalisation de l’ensemble des travaux de la rue du Portail.
- contacter les organismes bancaires.
Le lot n° 2 – Eclairage public
Ce lot n’est pas attribué pour le moment, en attendant de connaître la suite du dossier avec le S.I.D.E.L.C.
Devis pour la remise en état du portail et du portillon, existants, au cimetière
Après en avoir délibéré, le conseil choisi le devis de l’entreprise DEOMETAL à SOUESMES, pour la remise en état, hors peinture, d’un montant de 695 € et le devis de JPS à SOUESMES, pour la peinture, d’un montant de 1090,75 TTC.
Questions diverses
Mme Le Maire donne lecture du courrier de l’adjoint technique, à temps non complet, de son départ en retraite au 30 janvier 2014.
La commune va donc recruter, un nouvel agent, en vue de son remplacement.
L’ordre du jour étant épuisé la séance est levée à 19 H 30.
Le Maire Les Membres Le secrétaire