Loisirs et tourisme

compte-rendu du 15.07.2013

 

 

COMMUNE D'ORÇAY

CONSEIL MUNICIPAL

REUNION DU 15 JUILLET 2013

 

Le quinze juillet deux mil treize à dix-huit heures trente, le Conseil Municipal de la Commune d'ORÇAY dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire à la Mairie, sous la Présidence de Mme MOREAU Michelle, Maire.

 

Date de la convocation : 08 juillet 2013

 

Présents : MME MOREAU, MM. ABRIOUX, MECHAIN, MMES DA FONTE

et ROBIN, MM. CHOPINEAU et TRINDADE.

Pouvoirs : M. PEIREN à MME MOREAU

                  M. MARCOU à M. TRINDADE

Mme ROBIN Maud est nommée secrétaire de séance.

 

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ORDRE DU JOUR :

- Signature de la convention entre l’état (DDT) et la commune pour la mise à disposition de leur service pour l’instruction des documents d’urbanisme

- Signature de la convention « Refuge animalier de Sologne »

- Examen de la consultation des bureaux d’études pour l’aménagement de la Rue du Portail

- Devis pour conduit de cheminée dans logement communal situé au 6 rte du Grand Village

- Devis CITEOS pour le remplacement d’une horloge astronomique et d’une lanterne

- Devis pour amélioration et mise en conformité des trottoirs situées devant les restaurants de la commune

- Informations sur la CCSR et le S.I.A.P (travaux sur ouvrage eau Theillay)

- Questions diverses

 

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Signature de la convention entre l’Etat et la commune pour la mise à disposition des services de l’Etat pour l’instruction des demandes de certificats d’urbanisme, de permis et de déclarations préalables relatives à l’occupation du sol.

Madame le maire donne lecture de la convention et demande l’avis à ses collègues.

Après en avoir délibéré, et à l’unanimité, le conseil accepte de passer la convention et charge Madame le maire de la signer.

 

 

Signature de la convention « Refuge animalier de Sologne »

Madame le maire demande l’avis à ses collègues pour signer la convention avec le refuge animalier de Sologne, elle leur précise que le montant annuel de la cotisation s’élève à 0,65 € par habitants.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal accepte de passer cette convention et charge madame le maire de la signer.

 

 

 

 

 

Examen de la consultation des bureaux d’études pour l’aménagement de la Rue du Portail

Madame le Maire informe ses collègues que cinq bureaux d’étude ont sollicités le dossier.

Elle les informe que 2 bureaux ont décliné par manque de temps et 2 bureaux n’ont pas donné suite.

Seul un bureau a renvoyé leur offre pour un montant TTC de 12.996,80 €, celle-ci est acceptée, le conseil charge madame le maire de signer le devis.

 

Devis pour conduit de cheminée dans logement communal situé au 6 rte du Grand Village

Madame le maire informe ses collègues que suite à la demande écrite du locataire, domicilié au 6 route du Grand Village, pour l’installation d’un conduit de cheminée, 6 devis ont été reçus.

Après discussion et après délibération, le conseil :

- accepte le devis de l’ent. Pascal PETIT pour un montant TTC de 3.087,12 €

- charge madame le maire de le signer.

 

Devis CITEOS pour le remplacement d’une horloge astronomique et d’une lanterne

Madame le maire présente les devis de CITEOS pour le remplacement d’horloges astronomiques : 1 à la Chevarderie et 1 Route de Theillay pour un montant TTC de 1.100,32 €

Après délibération le conseil accepte ce devis et charge madame le maire de le signer, il charge aussi madame le maire de signer le devis pour le remplacement d’une lanterne Route de l’Eglise, qui s’élève, après négociation avec CITEOS, à 478,40 € TTC.

 

Devis pour l’amélioration et la mise en conformité des trottoirs situées devant les restaurants de la commune

Après discussion, le conseil décide de reporter leur décision lors d’un prochain conseil, et demande à madame le maire de demander de plus amples informations concernant ces devis.

 

Questions diverses

SIAP : Les travaux de déferrisation, sur les stations de pompage de Theillay, seront exécutés dernier semestre 2013.

- Lecture de la lettre d’information du CG sur ma fermeture du centre de Vars (classe de neige)

- Information sur le déplacement de la borne à incendie à l’angle de la rue du Portail – et de la RD 126, il s’est avéré que l’entreprise qui exécute les travaux a constaté que l’ancien hydrant était hors d’usage d’où son remplacement avec un coût supplémentaire de 2.160,82 € TTC.

 

L’ordre du jour étant épuisé la séance est levée à 20 H 15.

 

Le Maire                                             Les Membres                                      La secrétaire

 

 

 


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