Loisirs et tourisme

Compte-rendu du 18.02.2013

COMMUNE D'ORÇAY

CONSEIL MUNICIPAL

REUNION DU 18 FEVRIER 2013

 

Le dix-huit février deux mil treize à dix-huit heures trente, le Conseil Municipal de la Commune d'ORÇAY dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire à la Mairie, sous la Présidence de Mme MOREAU Michelle, Maire.

 

Date de la convocation : 12 février 2013

 

Présents : MME MOREAU, MM. ABRIOUX, MECHAIN, MME DA FONTE,

MM. TRINDADE et CHOPINEAU.

Pouvoirs : M. PEIREN à Mme MOREAU

                  M. MARCOU à  M. ABRIOUX

                  Mme ROBIN à Mme DA FONTE

                  Mme DA FONTE est nommée secrétaire de séance.

 

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   ORDRE DU JOUR :

 

- Indemnité de conseil allouée aux comptables du trésor (changement de comptable)

- Motion sur la réforme des rythmes scolaires

- Devis de remplacement du coffret de commande d’éclairage public (CITEOS)

- Devis Hangar + Devis clôture cimetière

- Demandes de subvention

  - Questions diverses : ATESAT -

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Indemnités de conseil et de budget aux receveurs municipaux

En application des dispositions de l’article 97 de la Loi 82/123 du 2 mars 1982 et du décret 82/979 du 19 novembre 1982, un arrêté en date du 16 décembre 1983 a précisé les conditions d’attributions de l’indemnité citée en objet.

Conformément à l’article 3 de l’arrêté précité et après en avoir délibéré :

le conseil municipal vote :

- au taux maximum l’indemnité de conseil de Mme BESSON Valérie.

 

Devis de remplacement du coffret de commande d’éclairage public

Madame Le Maire informe ses collègues que la porte du coffret de commande d’éclairage public, situé Route du Grand Village, Lieu-dit La Procurerie, est cassée.

Elle leur présente un devis de CITEOS pour le remplacement de celui-ci et pour un montant

TTC de 825,24 €.

Après en avoir délibéré, le conseil accepte ce devis et charge Madame Le Maire de le signer.

 

Renouvellement de la convention ATESAT

Madame le maire informe ses collègues que la convention ATESAT (Assistance technique de l’Etat pour la Solidarité et l’Aménagement du Territoire) passée avec la DDT (Direction Départementale des Territoires) est arrivée à son terme.

Elle leur demande leur avis pour renouveler celle-ci, elle leur précise que cette assistance technique sera facturée, à la commune, d’un montant annuel de 56,70 €.

Après délibération le conseil accepte de renouveler la convention et charge Madame le Maire de la signer.

 

 

                                                                                                          …/…

 

 

Demande de subvention de l’école primaire du Cerceau et des Tilleuls

Madame le maire présente une demande de subvention faite par l’école primaire de Theillay, qui concerne la classe de CE2-CM1 pour un voyage en Angleterre.

Après en avoir délibéré, le conseil accepte de verser la subvention demandée, à savoir :

60 € par enfant, trois enfants d’Orçay sont concernés, la somme de 180 € sera, donc, versée à l’école.

 

Demandes de subvention 2013

Madame le Maire présente les demandes de subvention pour l’année 2013.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal accepte de verser les subventions suivantes :

* ADMR Loir et Cher ……..                        130,35 €

* Club des Bruyères ……….             200,00 €

* Comité des Fêtes ………...            600,00 € (200 € de subvention + 400 € participation de                                                                      la mairie pour Noël 2013)

* Prévention routière ……….             25,00 €

* Conciliateur de justice ……             40,00 €

* Orçay Cyclisme 41……….            200,00 €

* Ass. des secrétaires

   de Mairie …………………             15,00 €

* APETO …………………..           200,00 €

* Fourrière animale de Salbris          154,05 €

* Ass. Les Chavants ……….           200,00 €

 

Questions diverses

Motion sur la réforme des rythmes scolaires : Le conseil est plutôt favorable pour le report en 2014.

Devis Hangar + Devis clôture cimetière : Des devis ont déjà été reçus, d’autres demandes sont en cours. La décision finale sera prise lors de la prochaine réunion de conseil municipal.

 

 

 

L’ordre du jour étant épuisé la séance est levée à 20 H 00.

 

Le Maire                                             Les Membres                                      La secrétaire

 

 

 


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