Compte-rendu du 03.12.2012
COMMUNE D'ORÇAY
CONSEIL MUNICIPAL
REUNION DU 03 DECEMBRE 2012
Le trois décembre deux mil douze à dix-huit heures trente, le Conseil Municipal de la Commune d'ORÇAY dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire à la Mairie, sous la Présidence de Mme MOREAU Michelle, Maire.
Date de la convocation : 27 novembre 2012
Présents : MME MOREAU, MM. ABRIOUX, MECHAIN, MMES ROBIN et
DA FONTE, MM. CHOPINEAU et TRINDADE
Pouvoir : M. PEIREN à Mme MOREAU
Absent-excusé : M. MARCOU
M. ABRIOUX est nommé secrétaire de séance.
ORDRE DU JOUR :
- Devis réfection chemin des Ygonnières
- Questions diverses :
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Devis réfection chemin des Ygonnières
Madame Le Maire informe ses collègues que 4 entreprises ont répondu à l’appel d’offre qui a été publié sur le BOAMP dans le cadre d’un marché public adapté.
Après leur avoir fait la synthèse des devis et après en avoir délibéré, le conseil :
- accepte de faire les travaux de réfection de voirie du chemin rural des Ygonnières
- choisi l’Ent. HAELEWYN pour un montant de 21 037,64 € TTC.
Pour information : Le chemin rural des Ygonnières, sera interdit à la circulation, à tous les véhicules à moteur, pendant la durée des travaux et la période de stabilisation.
Les dates seront communiquées par voie d’arrêté qui sera affiché.
Le chemin rural des Ygonnières débute après la ferme de la Broquerie jusqu’aux limites des communes Orçay-Theillay (direction D2020)
L’ordre du jour étant épuisé la séance est levée à 20 H 00.
Le Maire Les Membres Le secrétaire