Loisirs et tourisme

Compte-rendu du 17/09/2012

COMMUNE D'ORÇAY

CONSEIL MUNICIPAL

REUNION DU 17 SEPTEMBRE 2012

 

Le dix-sept septembre deux mil douze à dix-huit heures quinze, le Conseil Municipal de la Commune d'ORÇAY dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire à la Mairie, sous la Présidence de Mme MOREAU Michelle, Maire.

 

Date de la convocation : 11 septembre 2012

 

Présents : MME MOREAU, MM. ABRIOUX, MECHAIN, MME ROBIN et

MM. CHOPINEAU, MARCOU.

Pouvoirs : M. PEIREN à Mme MOREAU

                  Mme DA FONTE à Mme ROBIN

M. TRINDADE à M. ABRIOUX

 

Mme ROBIN est nommée secrétaire de séance.

 

   ORDRE DU JOUR :

           

- Désignation de deux délégués (1 titulaire + 1 suppléant) C.L.E.T.C

- P.L.U –

- Mutuelle (LABELLISATION)

  - Questions diverses :

***************

 

Désignation de deux délégués (1 titulaire + 1 suppléant) C.L.E.T.C

L’objet sera revu lors d’un prochain conseil

 

P.L.U

Madame Le Maire donne lecture des devis reçus pour l’élaboration du P.L.U, après en avoir discuté le conseil municipal a retenu un bureau d’étude, toutefois les élus souhaitent des renseignements complémentaires, la décision sera donc prise lors d’un prochain conseil.  

 

Mutuelle

Le conseil municipal sollicite l’avis du Comité Technique Paritaire concernant la protection sociale complémentaire.

Dans le cadre du décret du 8 Novembre 2011, le conseil opte pour la procédure de labellisation.

Et afin de finaliser ce dossier, les élus demande que le CTP fasse part de son avis.

 

Questions diverses

Suite à la réforme des permis de conduire poids lourd, pour les agents municipaux, l’adjoint technique de 2ème classe partira en formation « CACES » pour conduire le tracteur communal de plus de 3.5 T

 

L’ordre du jour étant épuisé la séance est levée à 20 H 15.

 

 

Le Maire                                             Les Membres                                      La secrétaire

 


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