Loisirs et tourisme

Compte-rendu du 11.06.2012

COMMUNE D'ORÇAY

CONSEIL MUNICIPAL

REUNION DU 11 JUIN 2012

 

Le onze juin deux mil douze à dix-huit heures trente, le Conseil Municipal de la Commune d'ORÇAY dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire à la Mairie, sous la Présidence de Mme MOREAU Michelle, Maire.

 

Date de la convocation : 05 juin 2012

 

Présents : MME MOREAU, MM. ABRIOUX, MECHAIN, MME ROBIN,

MM. CHOPINEAU et TRINDADE.

Pouvoirs : M. PEIREN à Mme MOREAU

                  Mme DA FONTE à Mme ROBIN

Absent-excusé : M. MARCOU Didier

Mme ROBIN est nommée secrétaire de séance.

 

   ORDRE DU JOUR :

           

- P.L.U

- Chemin piétonnier – Route de Nançay

- Demande de subvention APETO

- Retrait de la commune de Loreux du Pays de Grande Sologne

  - Questions diverses :

 

***************

 

P.L.U

Deuxième quinzaine de juin, un appel d’offre sera lancé pour l’étude de faisabilité, dans l’objectif de réalisation de transformation de notre POS en PLU. Suivant le coût, une décision sera prise, quant à la réalisation de ce projet, étant donné qu’une nouvelle législation devrait s’appliquer dans un futur proche.

Chemin piétonnier – Route de Nançay

Suite à la demande d’un riverain, une étude a été demandée à SVP-Com’unes (service voirie du conseil général) pour la création, en deux tronçons, d’un chemin piétonnier :

 

-          1er  tronçon : du chemin rural de la Fosse aux Loups à la dernière habitation, route de Nançay, côté droit, direction Nançay soit 360 mètres environ, coût 47 868 € TTC.

 

-          2ème tronçon : de la dernière maison d’habitation jusqu’à l’entrée de l’étang communal : soit 300 mètres environ, coût 39 770 € TTC.

 

Cette dépense n’ayant pas été prévue sur le budget principal 2012, la décision de réalisation ou non, sera prise lors du conseil municipal préparant les investissements 2013.

 

Demande de subvention APETO

Madame Le Maire présente une demande de subvention provenant de l’APETO (association des parents d’élèves Theillay-Orçay). Après en avoir délibéré, le conseil municipal, accepte de verser pour 2012 une subvention, exceptionnelle, de 200 €.

Cette dépense n’étant pas prévue au budget, une décision modificative doit être prise.

 

Dépense

Article 6061                           …… - 200,00 €

Article 6574-27                      ……+ 200,00 €

(APETO)

Retrait de la commune de Loreux du Pays de Grande Sologne

Madame Le Maire donne lecture d’un courrier provenant du Syndicat Mixte du Pays de Grande Sologne et qui concerne le retrait de la commune de Loreux du Pays de Grande Sologne pour intégrer le Pays de la Vallée du Cher et du Romantinais.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal valide cette décision

 

Questions diverses

 

FPIC : En raison de la disparition de la TPU – une contribution « compensatoire » pour le fond de péréquation des recettes fiscales intercommunales et communales (FPIC) devra être

versée, au caisse de l’Etat, soit par les communes, soit par la CCSR. Une décision sera prise, au prochain conseil communautaire.

 

Oxy-jeunes, centre de loisirs : seront actifs pendant le mois de juillet.

 

 

 

L’ordre du jour étant épuisé la séance est levée à 19 H 45.

 

 

Le Maire                                             Les Membres                                      La secrétaire


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