Loisirs et tourisme

conseil municipal du 13 février 2012

COMMUNE D'ORÇAY

CONSEIL MUNICIPAL

REUNION DU 13 février 2012

 

Le treize février deux mil douze à dix-huit heures trente, le Conseil Municipal de la Commune d'ORÇAY dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire à la

Mairie, sous la Présidence de Mme MOREAU Michelle, Maire.

 

Date de la convocation : 07 février 2012

 

Présents : MME MOREAU, MM. ABRIOUX, MECHAIN, MME ROBIN,

MM. CHOPINEAU et TRINDADE

Pouvoirs : M. MARCOU Didier à M. TRINDADE Fernando

                  M. PEIREN Jean-Claude à Mme MOREAU Michelle

                  Mme DA FONTE à Mme ROBIN Maud

Mme ROBIN Maud est élue secrétaire

 

  

ORDRE DU JOUR :

           

-    CITEOS – Devis éclairage public

-    CNIL – Désignation d’un Correspondant Informatique et Libertés (CIL)

-    Demande de subvention – école du Cerceau

-    CNAS – Mise en place de la charte de l’action sociale

-    Communauté de communes des Villages de la Forêt – Chemins de randonnées 

-    SATESE - Rapport annuel 2011

-    Informations sur la situation de la CCSR

-    Questions diverses :

 

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CITEOS – Devis éclairage public

Madame le maire présente un devis de CITEOS d’un montant de 1 435,00 € TTC et qui concerne la fourniture et la pose d’une horloge astronomique au lotissement « les varennes » et d’une lanterne « rue du portail ».

Après en avoir délibéré, le conseil accepte ce devis et charge Madame le maire de le signer.

 

CNIL – Désignation d’un Correspondant Informatique et Libertés (CIL)

Madame Le Maire donne lecture d’un courrier provenant de la CNIL (Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés) suggérant de désigner un CIL (Correspondant informatique et Libertés).

Après discussion, le conseil décide de désigner la secrétaire de mairie.

 

Demande de subvention – école du Cerceau

Madame le maire présente une demande de subvention, sollicitée par l’école du Cerceau classe CP-CE1, pour les « p’tites randos 2012 » les 6, 7 et 8 juin 2012.

Après en avoir délibéré, le conseil accepte de verser une subvention de 210 € soit 30 € par enfants.

                                                                                           

CNAS – Mise en place de la charte de l’action sociale

Délégué élu : Monsieur ABRIOUX Dominique

Délégué agent : Mme TRIPEAU Stéphanie

Le conseil municipal accepte la mise en place de la charte de l’action sociale.

 

Communauté de communes des Villages de la Forêt – Chemins de randonnées 

Madame le maire donne lecture d’un courrier provenant de la communauté de communes des villages de la forêt et concernant la réhabilitation des chemins de randonnées, elle explique à ses collègues que la commune faisait partie du projet initial.

Après discussion, le conseil donne un accord de principe mais souhaite avoir une estimation globale du montant à prévoir, la CCSR ayant la compétence tourisme, celle-ci en sera informée.

 

SATESE - Rapport annuel 2011

Madame le maire fait part à ses collègues du rapport annuel 2011 de la SATESE.

 

Informations sur la situation de la CCSR – Suite révision transfert de charges

Madame le maire informe ses collègues que le tribunal administratif a rejeté la demande de recours suspensif de la ville de Salbris. Le jugement définitif sera rendu dans le semestre à venir.

 

Questions diverses

Pêche : ouverture de l’étang communal le 3 mars 2012

Orientations budgétaires : Travaux de circulation Route de Nançay -  Subvention de 15 000 € accordée à la commune dans le cadre de la DSR.

 

 L’ordre du jour étant épuisé la séance est levée à 20 H 30.

  

 Le Maire                                             Les Membres                                      La secrétaire

 


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