Loisirs et tourisme

Conseil municipal du 20 décembre 2010

COMMUNE D'ORÇAY

CONSEIL MUNICIPAL

REUNION DU 20 DECEMBRE 2010

 

Le vingt décembre deux mil dix à dix-huit heures trente, le Conseil Municipal de la Commune d'ORÇAY dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire à la Mairie, sous la Présidence de Mme MOREAU Michelle, Maire.

 

Date de la convocation : 14 décembre 2010

 

Présents : MME MOREAU, MM. ABRIOUX, MECHAIN, MMES ROBIN, DA FONTE,

MM. CHOPINEAU, PEIREN, TRINDADE.

Pouvoir : M. MARCOU Didier à M. TRINDADE Fernando

                            

Mme DA FONTE Christelle est nommée secrétaire de séance.

 

            ORDRE DU JOUR :

 

             - Demande de subvention exceptionnelle – comité des fêtes

             - Vente de la parcelle section AE n° 144

             - Projet de sécurisation de la route de Nançay

             - Questions diverses

 

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Demande de subvention exceptionnelle – comité des fêtes

 

Madame Le Maire demande à ses collègues leur accord pour verser une subvention exceptionnelle au comité des fêtes.

Après en avoir délibéré, le conseil accepte de verser une subvention exceptionnelle.

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Demande de subvention pour la classe verte

 

Madame Le Maire présente une demande de subvention de l’école primaire de Theillay concernant la classe verte.

Après en avoir délibéré, le conseil accepte de verser une subvention qui sera inscrite sur le budget 2011.

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Vente de la parcelle section AE n° 144

 

Madame Le Maire présente un courrier de Melle FROMENTIN et M. COSSU souhaitant acquérir une parcelle d’environ 12 m² jouxtant leur propriété et appartenant à la commune.

Après délibération, le conseil accepte, à l’unanimité, de vendre cette parcelle pour l’euro symbolique, les frais de notaire et de géomètre seront à la charge de l’acheteur.

Les membres du conseil chargent Madame Le Maire de signer l’acte de vente.

Projet de sécurisation de la route de Nançay

 

Après examen du projet de sécurisation de la route de Nançay, les membres du conseil charge Madame Le Maire de faire des demandes de devis.

 

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Questions diverses

Renouvellement du contrat SEGILOG

Madame Le Maire-adjoint informe ses collègues que le contrat d’acquisition de logiciels et de prestations de services arrive à échéance le 31/12/2010, elle leur propose de renouveler celui-ci.

 

Après en avoir délibéré, le conseil municipal à l’unanimité accepte de renouveler le contrat pour un montant annuel de 1360 € HT et charge Madame Le Maire de signer les nouveaux contrats pour trois ans.

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Devis pour installation de la pompe du puit au hangar municipal

 

Madame Le Maire présente deux devis concernant l’installation d’une pompe sur le puit au hangar municipal.

Après en avoir délibéré, le conseil accepte le devis de l’entreprise TEIXEIRA pour un montant TTC de 1649,88 €.

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Madame Le Maire fait part de la lettre de remerciements provenant de Monsieur LEROY suite au courrier de félicitation pour sa nomination au poste de Ministre de la Ville.

 

L’ordre du jour étant épuisé la séance est levée à 20 H 00


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